Déposée le 17 novembre 2006 par david METOUT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS SHIRT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KREATOR »
Les déposants sont david METOUT domicilié(e) 15 rue des Arts,87000 LIMOGES - 87000 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS SHIRT domicilié(e) 57 rue des Combes,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david METOUT domicilié(e) 15 rue des Arts,87000 LIMOGES - 87000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
david METOUT - 15 rue des Arts,87000 LIMOGES - 87000 - France
TRANS SHIRT SARL - 57 rue des Combes,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 4
david METOUT - 15 rue des Arts,87000 LIMOGES - 87000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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